Déposée le 15 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cité Verte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CITEPROPRE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cité Verte domicilié(e) 25 bis avenue des Quatre Chemins - 92330 - SCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 462 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité Verte domicilié(e) 25 bis avenue Quatre Chemins - 92330 - SCEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cité Verte, SARL - 25 bis avenue des Quatre Chemins - 92330 - SCEAUX - France - SIREN 420462251
Cité Verte - 25 bis avenue Quatre Chemins - 92330 - SCEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403751 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-06
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; sacs, sachets, feuilles d'emballage en papier, carton, et matières plastiques pour ramasser les déjections canines. Pochettes en matières plastiques rechargeables de produits pour ramasser les déjections canines. Instruments de nettoyage actionnés manuellement rechargeables de produits pour ramasser les déjections canines. Sacs et sachets pour l'emballage en en fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Pelles en plastiques (outils) rechargeables de produits pour ramasser les déjections canines.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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